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Autres actualités
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| Aider l'entourage des consommateurs de produits psychoactifs
Document du 16/01/2012
La Fondation de France a longtemps soutenu des actions de promotion de la santé menées auprès de publics jeunes, notamment ceux qui consomment, ponctuellement ou régulièrement, des produits pouvant nuire à leur santé.
Pour la quatrième année con...
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Appel à projet
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Mis à jour le : 17/01/2012 |
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| Les services à domicile médico-sociaux & sanitaires Rhône-Alpes. 1ère édition 2011
Publié le
01/12/2011
Auteur(s) :
FEHAP Rhône-Alpes
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01/12/2011
Pour la première fois, la FEHAP publie une étude approfondie sur les services à domicile médico-sociaux et sanitaires dans les 26 régions de France Métropolitaine et d’Outre-Mer, réalisée en partenariat avec Emmanuel Vigneron et Sandrine Haas, de la Nou...
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Rapport - étude
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Mis à jour le :
17/01/2012 |
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| Accès aux soins : 2 progrès pour l'ACS
Texte du 21/12/2011
La loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (1) prévoit, dans son article 55, deux mesures importantes d’amélioration de l’aide pour un...
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Loi
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Mis à jour le : 17/01/2012 |
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| LFSS 2012 : synthèse et observations de l'Uniopss
Texte du 22/12/2011
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2012 a été publiée au Journal Officiel du 22 décembre dernier. Le Conseil constitutionnel ava...
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Loi
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Mis à jour le : 05/01/2012 |
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| Précisions sur les modalités d'organisation des Accueils de jour et Hébergement temporaire
Texte du 29/11/2011
Pour faciliter la mise en conformité des accueils de jour et hébergement temporaire avec les dispositions de la circulaire du 25 février 2010 et du dé...
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Circulaire
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Mis à jour le : 04/01/2012 |
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| Les modalités de prorogation de l'expérimentation de la réintroduction des médicaments dans les dotations soins des EHPAD enfin précisées !
Texte du 16/11/2011
La DGCS et la CNSA publient les modalités de prolongement pour deux ans supplémentaires 2011-2012) de l'expérimentation de réintégration des dépenses ...
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Circulaire
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Mis à jour le : 03/01/2012 |
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| Tarifs plafonds USLD 2011
Texte du 19/12/2011
Journal Officiel Lois et decrets
Cet arrêté fixe à 13,10 euros la valeur annuelle 2011 du point servant au calcul du tarif plafond des USLD. Les règles de convergence tarifaire pour l...
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Arrêté |
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Mis à jour le : 02/01/2012 |
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| AME : Changement des règles de tarification hospitalière
Texte du 14/12/2011
Vous trouverez ci-joint pour information l'arrêté du 14 décembre 2011, accompagné de la circulaire DSS/DGOS du 14 décembre 2011.
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Arrêté
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Mis à jour le : 22/12/2011 |
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| Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011
La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...
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Instruction
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Mis à jour le : 15/12/2011 |
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| Adaptation de la nomenclature des établissements et services dans le fichier FINESS pour le suivi des mesures du plan Alzheimer et des logements-foyers
Texte du 08/11/2011
La présente circulaire a pour objet de donner des éléments d’information aux ARS pour leur apporter un appui méthodologique dans la mise en œuvre de l...
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Circulaire
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Mis à jour le : 13/12/2011 |
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| Le Gouvernement approuve par l’arrêté du 25 novembre 2011, l’avenant n°3 à la convention nationale des infirmières et des infirmiers libéraux (IDEL)
Texte du 25/11/2011
L’UNCAM et les syndicats représentatifs des infirmiers libéraux ont conclu un nouvel avenant prévoyant des mesures portant sur la valorisation des ...
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Arrêté
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Mis à jour le : 07/12/2011 |
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| Le PSRS Rhône-Alpes soumis à la procédure d'avis
Document du 16/05/2011
L'ARS diffuse sur son site le projet soumis à la procédure d'avis concernant le Plan Stratétique Régional de Santé Rhône-Alpes 2011-2015
Le projet de l'ARS RA pour la région se décompose en trois étapes :
Etape...
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Note d'information
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Mis à jour le : 20/05/2011 |
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| Nominations des membres des 5 conférences de territoires de Rhône-Alpes
Document du 24/01/2011
L’ARS Rhône-Alpes a défini dans un arrêté du 18 octobre 2010 les cinq territoires de santé (voir carte des territoires fiche 58286, lien ci-contre ) :
- Le territoire nord : Villefranche sur Saône, Bourg-en-Bresse et Nantua ;
- Le...
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Note d'information
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Mis à jour le : 02/02/2011 |
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| Culture pour tous vous propose une formation sur "Les enjeux de la sortie culturelle"
Document du 20/12/2010
Culture pour tous vous invite à vous inscrire au cycle de formation "Les enjeux de la sortie culturelle" qui se déroulera du 4 février au 10 juin 2011, dans 6 lieux culturels et de l'action sociale du Grand Lyon
Ce cycle s’adresse aux pr...
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Note d'information
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Mis à jour le : 23/12/2010 |
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| Les cinq territoires de santé en Rhône-Alpes et la constitution des conférences de territoire
Document du 03/11/2010
L'arrêté du 18 octobre 2010 fixe le ressort territorial des cinq conférences de territoire. (Voir l'arrêté en lien pdf ci joint ainsi que la carte des territoires de santé en Rhône-Alpes)
Vous trouverez ci-contre les documents nécessaires aux ap...
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Note d'information
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Mis à jour le : 03/11/2010 |
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| La planification sanitaire, sociale et médico-sociale en Rhône-Alpes
Document du 12/07/2010
Fiche d'information sur les schémas d'organisation sociale et médico-sociale en Rhône-Alpes dont la liste des schémas par département (fiche créée en 2007 et mise à jour en juillet 2010)...
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Fiche technique
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Mis à jour le : 22/10/2010 |
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| Dossiers types pour les autorisations des établissements de santé.
Document du 20/10/2010
Les projets relatifs à la création de tout établissement de santé - la création, la conversion et le regroupement des activités de soins, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation et l'installation des équipements matériels lourds - son...
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Note d'information
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Mis à jour le : 20/10/2010 |
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| Avis de la CRSA sur le découpage en territoires de santé en Rhône-Alpes
Document du 20/09/2010
"La CRSA approuve, tout en formulant des réserves, l'approche territoriale à trois niveaux proposée par l'ARS : macroterritoires, zone de proximité, miscroterritoires (zones de premier recours). La CRSA considère que la proposition de création de cinq m...
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Prise de position
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Mis à jour le : 19/10/2010 |
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| Nomination au conseil de surveillance de l'ARS Rhône-Alpes
Document du 25/06/2010
L'arrêté du 25 juin 2010 officialise les nomination du conseil de surveillance de l'ARS Rhône-Alpes (cf document joint)....
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Note d'information
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Mis à jour le : 07/09/2010 |
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