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A la une
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| Territoires de santé : douze ARS choisissent le département
Document du 26/05/2011
A l’heure où les conférences de territoires s’installent et les travaux sur les schémas d’organisations des soins et les schémas régionaux de l’organisation médico-sociale sont lancés, l’Uniopss fait le point sur les territoires arrêtés par les Agences ...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 26/05/2011 |
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| Installation des 5 conférences de territoire en Rhône-Alpes et élection des présidents et vice-présidents
Document du 17/02/2011
Le 18 octobre 2010, l’ARS Rhône-Alpes définissait 5 territoires de santé en Rhône-Alpes. Chacun de ces territoires de santé est aujourd’hui doté d’une instance consultative, la conférence de territoire, dont la composition est déterminée par des arrêtés...
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Note d'information
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Mis à jour le : 17/02/2011 |
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| Nominations des membres des 5 conférences de territoires de Rhône-Alpes
Document du 24/01/2011
L’ARS Rhône-Alpes a défini dans un arrêté du 18 octobre 2010 les cinq territoires de santé (voir carte des territoires fiche 58286, lien ci-contre ) :
- Le territoire nord : Villefranche sur Saône, Bourg-en-Bresse et Nantua ;
- Le...
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Note d'information
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Mis à jour le : 02/02/2011 |
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| Mise en place des Schémas Régionaux de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) : la CNSA et la DGCS publie un guide méthodologique
Document du 03/01/2011
Les ARS doivent élaborer d’ici septembre 2011 un projet régional de santé qui intègre un Schéma Régional de l’Organisation Médico Sociale (SROMS) établi au regard des priorités des schémas départementaux d’équipements sociaux et médico-sociaux. Afin de sou...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 17/01/2011 |
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| Plan Stratégique Régional de Santé / Guide méthodologique
Document du 29/10/2010
Cette version est une version de travail du guide destinée aux ARS dans la construction du Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS).
Voir également, la fiche 58747 sur la trame de projet de santé élaborée par le RNOGCS
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 17/01/2011 |
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| Circulaire du 28 décembre 2010 relative à la procédure d’appel à projet et d’autorisation des ESMS
Document du 06/01/2011
Veuillez trouver en fichier joint la circulaire de la DGCS, qui précise les nouvelles règles d'autorisation des ESMS et lieux de vie et d’accueil et notamment la nouvelle procédure d'appel à projet, ainsi que le commentaire rédigé par le réseau U...
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Note d'information
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Mis à jour le : 06/01/2011 |
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| Observations de l'Uniopss sur le projet de circulaire appel à projet des ESMS
Document du 07/12/2010
L'Uniopss a fait connaitre début et mi-décembre ses observations et propositions d'évolution de la circulaire appel à projet.
Fin novembre, la DGCS a soumis à la concertation un projet de circulaire sur la nouvelle procédure d’autorisation des ét...
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Prise de position
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Mis à jour le : 22/12/2010 |
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| Guide méthodologique de la DGOS sur les SROS PRS soumis à concertation
Document du 29/10/2010
Première version du guide de la DGOS relatif à l'élaboration des schémas régionaux d'organisation des soins dans le cadre des projets régionaux de santé soumise à concertation....
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 01/12/2010 |
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| La loi HPST à l'hôpital, les clés pour comprendre
Document du 15/11/2010
Le guide intitulé "La loi HPST à l'hôpital, les clés pour comprendre", publié par le ministère de la Santé et l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap), vise à permettre aux professionnels concernés...
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Analyse - synthèse de documents
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Mis à jour le : 15/11/2010 |
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| Décret appels à projet : lettre du Président de l'Uniopss aux membres du Gouvernement
Document du 07/10/2010
L'Uniopss fait part aux ministres de ses demandes d'évolution du décret du 26 juillet 2010.
Vous trouverez en fichier joint le courrier adressé par le Président de l'Uniopss à plusieurs membres du Gouvernement portant sur le décret du 26 juillet...
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Courrier
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Mis à jour le : 11/10/2010 |
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